Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIASSAC
FAVOLS INDUSTRIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96637662
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque BIASSAC

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS - B.P. 249, 47305 VILLENEUVE SUR LOT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE - France.

La marque BIASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIASSAC est expirée depuis le 1 août 2006.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE - SOCIETE ANONYME - BIAS - B.P. 249, 47305 VILLENEUVE SUR LOT Cedex - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.